J.O. 158 du 10 juillet 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 20 juin 2007 fixant les programmes de l'enseignement de l'histoire et de la géographie pour la classe de première du cycle terminal de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »


NOR : MENE0757596A



Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 311-2 et L. 311-3, L. 231-1, D. 311-5 et D. 335-35 ;

Vu le décret no 92-57 du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation des formations dans les lycées ;

Vu l'arrêté du 1er septembre 2006 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale de lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative concernée du 25 janvier 2007 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 22 mars 2007,

Arrête :


Article 1


Les programmes de l'enseignement de l'histoire et de la géographie pour la classe de première de la série « sciences et technologies de la santé et du social » sont fixés conformément à l'annexe du présent arrêté.

Article 2


Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2007-2008.

Article 3


Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 20 juin 2007.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-L. Nembrini


Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 26 juillet 2007, vendu au prix de 2,50 et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. Il est également consultable sur le site http://www.education.gouv.fr/bo/default.htm.